MENTIONS LÉGALES

En conformité avec la législation, vous trouverez ci-dessous les mentions légales relatives à mon activité d'artiste. Veuillez noter que ces informations peuvent varier en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Il est recommandé de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos propres mentions légales.
[Nom de l'entreprise]
Désignation sociale ou raison sociale
Adresse de l'atelier de l'artiste
Nom de l'artiste
Numéro de téléphone et adresse e-mail de l'artiste
Numéro d'enregistrement à la Maison des Artistes ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Statut de l'artiste
Si mon site Web propose des services qui nécessitent l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies
Nom et adresse de l'hébergeur du site
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